Mentions légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.joyamada.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur du site internet

Le présent site, accessible à l’URL www.joyamada.com (le « Site »), exploitant la marque déposée et protégée Joyamada®, est édité par SAS Valem, société au capital de 5 000 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro Paris B 979 593 373, numéro individuel TVA FR37979593373, dont le siège social est situé au 21 Place de la République 75003 Paris, France. 

Le Directeur de la publication du Site est la SAS VALEM.

Le directeur de la publication est une personne physique ou une personne morale.

Le webmaster Joyamada® 

Le site internet www.joyamada.com est hébergé par la société Shopify Inc., situé Google LLC 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043 USA, (contact téléphonique : (+1) 650 253 0000).

Données personnelles

Le site de Joyamada® utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet. Ces cookies permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur ou du terminal informatique se connectant sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation.

L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec le site www.joyamada.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire Shopify Payments.

Vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à Joyamada d'envoyer un courrier à Joyamada, SAS Valem, 21 Place de la République, 75003 Paris, France.

Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires directement sur le site en vous rendant sur votre compte personnel. Enfin vous avez également la possibilité de vous désabonner des newsletters proposées par www.joyamada.com (newsletters & sms) d’un simple clic sur le lien prévu en bas de page dans la dernière newsletter ou SMS que vous avez reçu.

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Politique de Confidentialité", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

Droits de propriété intellectuelle

Joyamada® est une marque déposée à l’INPI et l’OMPI de la SAS Valem, copyright 2023-2032. SAS Valem est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS Valem. 

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des images, des données et de tout autre élément constitutif au site www.joyamada.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sans autorisation de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conditions générales du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.joyamada.com implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente, disponible sur le site internet. Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.joyamada.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SAS Valem, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.joyamada.com est mis à jour régulièrement par SAS Valem. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site www.joyamada.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la marque. SAS Valem s’efforce de fournir sur le site www.joyamada.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.joyamada.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.joyamada.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Limitations de responsabilité.

SAS Valem ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.joyamada.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées plus haut, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. SAS Valem ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.joyamada.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SAS Valem se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en vigueur en France et en Europe, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SAS Valem se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Conception / Réalisation.

Site Web : SAS Valem pour Joyamada® Crédits photos : Joyamada®